RNA: W251000901 | Directeur de la Publication: Marc Lefebvre Mentions Légales
COMITE DÉPARTEMENTAL DU DOUBS F.F.E.S.S.M

Mentions Légales et Transparence

Transparence Financière et Éthique

Le Comité Départemental du Doubs F.F.E.S.S.M affirme ici, de manière explicite et formelle, que l'intégralité des ressources financières et des actifs de l'association est exclusivement et systématiquement réinvestie dans le développement de nos programmes d'intérêt général, notamment nos missions d'enseignement, de sécurité et d'éducation environnementale auprès des publics du département. En tant qu'organisation à but non lucratif, nous confirmons l'absence totale de tout objectif commercial ou lucratif dans le fonctionnement de notre portail informationnel. Cette structure n'offre aucun service marchand, ne commercialise aucun bien et ne propose aucune transaction financière. Toutes nos actions sont guidées par la volonté de servir la collectivité et de garantir un accès équitable et solidaire aux activités subaquatiques.

Engagement de Neutralité

Conformément à nos objectifs statutaires, ce site Internet agit comme une plateforme de diffusion d'informations relatives à nos missions de service public. Aucun contenu présent sur ce domaine n'est lié à des fins de promotion commerciale ou de profit. La gestion de ce portail est assurée bénévolement par le bureau de l'association, garantissant ainsi l'intégrité et l'indépendance de l'information délivrée aux usagers.